Mis à jour / Last updated : 9 avril 2026 / April 9, 2026
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Éditeur du service CarGest : Un groupe d'entrepreneurs
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Directeur de publication : représentant dûment habilité de Un groupe d'entrepreneurs (coordonnées professionnelles tenues à jour internement — pour toute demande officielle, privilégiez le canal ci-dessous).
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Hébergement : les infrastructures cloud et l’hébergement de l’application peuvent être assurés par des prestataires tiers (ex. plateformes de déploiement et de bases de données). Les données techniques précises peuvent être communiquées dans le cadre d’une obligation réglementaire ou d’une demande contractuelle.
Propriété intellectuelle : la marque, le nom CarGest, les textes, designs, et logiciels affichés relèvent de droits de propriété intellectuelle de Un groupe d'entrepreneurs ou de ses concédants. Toute reproduction non autorisée est interdite.
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Service operator (CarGest): A group of entrepreneurs, a group of entrepreneurs operating this service.
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